Marque expirée - Marque en non vigueur
Emile Jolly & Fils
Numéro de dépôt :
3437125
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
GTC EPERNAY
Date d'expiration :
22/05/2016
Présentation de la marque Emile Jolly & Fils
Déposée le 22 mai 2006 par Jean-Claude HEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC EPERNAY), la marque française « Emile Jolly & Fils »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emile Jolly & Fils est expirée depuis le 22 mai 2016.
Jean-Claude HEBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31